Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MAILLOT
Numéro de dépôt :
1550410
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/09/1999
Présentation de la marque DOMAINE MAILLOT
Déposée le 6 septembre 1989 par MAILLOT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MAILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MAILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAILLOT est expirée depuis le 6 septembre 1999.
MAILLOT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09